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La prime d’assurance moto dépend de divers critères, notamment du bonus-malus du conducteur. Cette clause ajuste le montant de l’assurance deux-roues selon le comportement de l’assuré.
La définition du bonus-malus
Le système du bonus-malus, ou coefficient de réduction-majoration, ajuste la prime d’assurance moto lors de la souscription à un contrat. Cette variation dépend du comportement du conducteur et des sinistres pour lesquels il est responsable.
Un motard avec un bonus paiera une prime d’assurance réduite, récompensant ainsi sa bonne conduite. À l’inverse, un malus augmente le montant de l’assurance, pénalisant l’assuré partiellement ou totalement responsable d’un sinistre.
Le bonus-malus s’applique à tous les véhicules terrestres à moteur, mais il exclut certains véhicules, comme les deux-roues ou trois-roues jusqu’à 125 cm3 (ou 11 kW de puissance) et les motos de collection (plus de 30 ans).
La méthode de calcul du bonus-malus
Les assureurs calculent le bonus-malus sur une période de 12 mois consécutifs, dans les deux mois précédant l’échéance annuelle du contrat d’assurance moto. Par exemple, si votre contrat arrive à échéance le 31 janvier 2020, seuls les sinistres entre novembre 2018 et novembre 2019 seront pris en compte.
Les règles relatives au bonus-malus sont imposées aux assureurs. Cependant, la prime de référence (spécifique à chaque assureur) reste à leur discrétion. Le coefficient de départ est fixé à 1, et il peut varier entre 0,50 (bonus maximal) et 3,50 (malus maximal). Le calcul du bonus-malus diffère selon trois situations :
- En cas de sinistre responsable, le coefficient augmente de 25 %, soit une multiplication de l’ancien coefficient par 1,25.
- En cas de sinistre semi-responsable, le coefficient augmente de 12,5 %, soit une multiplication de l’ancien coefficient par 1,125.
- En l’absence de sinistre, le coefficient diminue de 5 %, soit une multiplication de l’ancien coefficient par 0,95.
Calcul du bonus en assurance moto
Si l’assuré n’est pas responsable d’un sinistre moto dans l’année, son coefficient de l’année précédente est réduit de 5 %. Le nouveau coefficient bonus devient alors 0,95. Ce coefficient est ensuite multiplié par celui de l’année précédente pour obtenir le coefficient de l’année en cours.
Par exemple, si le conducteur paie 500 € pour son assurance deux-roues la première année et n’a aucun sinistre, son bonus sera de 0,95 (1 x 0,95). Il paiera alors 475 € lors du premier anniversaire de son contrat.
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Calcul du malus en assurance moto
Si l’assuré est totalement responsable d’un sinistre, son coefficient augmentera de 25 % par rapport à l’année précédente. En cas de responsabilité partielle, la majoration sera de 12,5 %. Si aucun accident responsable n’a lieu pendant deux ans, le coefficient revient à 1.
Le coefficient malus moto, de 1,25, se multiplie par le coefficient de l’année précédente pour obtenir celui de l’année en cours. Si le conducteur cause plusieurs sinistres, le malus s’appliquera pour chaque incident.
Par exemple, un conducteur qui paie 500 € la première année et est responsable d’un sinistre verra son malus atteindre 1,25 (1 × 1,25), ce qui entraîne une prime de 625 €. Si un autre sinistre responsable survient la même année, le malus passera à 1,56, augmentant la prime d’assurance à 780 €.
Si le conducteur a un bonus de 0,50 depuis au moins trois ans, il ne perdra pas ce bonus en cas d’accident responsable. Cependant, il devra attendre une période de trois ans pour pouvoir bénéficier à nouveau de cet avantage.
Le transfert d’un bonus d’assurance moto
Le bonus-malus reste avec le conducteur à la fin de son contrat d’assurance moto. Il se transfère automatiquement si l’assuré passe d’une voiture à une moto (ou inversement), change d’assureur, ou achète une moto supplémentaire sans nouveaux conducteurs habituels.
L’assureur doit fournir un relevé d’information moto à l’assuré. Ce document indique les sinistres responsables des cinq dernières années et le bonus-malus. Il est essentiel pour changer d’assurance deux-roues.
Attention ! Il est important de distinguer le bonus-malus des surprimes appliquées par les assureurs. Les jeunes conducteurs, ceux sans assurance effective durant les trois dernières années, et ceux condamnés pour conduite en état d’ivresse ou avec permis suspendu peuvent subir des surprimes.